PV d’acceptation d’un bénéficiaire externe

Le président propose d’accepter comme bénéficiaire externe la société qui l’emploie, sise à Toulouse, TBR, afin qu’elle puisse bénéficier de certains services inhérents à l’association.

La motion est acceptée par le vice président, le trésorier et le secrétaire.

Bénéficiaires externes: Individus ou association exceptionnellement autorisés à bénéficier des moyens de l’association sans contre-partie par décision du CA et/ou des conseillers.

À noter que malgré cette notion de « sans contre-partie », TBR nous a fait un don, ce dont nous la remercions. Il ne sera donc pas demandé de contre-partie à l’avenir, sur une durée indéterminée.


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